Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TELOPROCESS
Société TELOSUD SARL

Numéro de dépôt :
1662305
Date de dépôt :
08/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/1995

Présentation de la marque TELOPROCESS

Déposée le 8 mars 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société TELOSUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TELOPROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société TELOSUD domicilié(e) Zone industrielle de MEZE, BP 90, 34140 MEZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, michel JACQUEMIN 44 rue de coubron 93410 VAUJOURS - France.

La marque TELOPROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TELOPROCESS est expirée depuis le 8 mars 1995.

Société TELOSUD a également déposé les autres marques suivantes : TELOGREEN


Société TELOSUD SARL - Zone industrielle de MEZE, BP 90, 34140 MEZE - France


michel JACQUEMIN 44 rue de coubron 93410 VAUJOURS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Produits chimiques destines a l'industrie, la science, resines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut.couleurs, vernis, laques, présevatifs contre la rouille et contre la deterioration des surfaces et du bois; matières tinctoriales

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).